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Glossaire CBD

Tropisme réglementaire du CBD

Tropisme réglementaire du CBD : stupéfiants, Novel Food, cosmétiques et agriculture. Complexité juridique.

Le tropisme réglementaire du CBD désigne l'évolution rapide et parfois contradictoire du cadre légal entourant le cannabidiol dans le monde. Le CBD se situe à l'intersection de plusieurs corpus réglementaires : stupéfiants, compléments alimentaires (Novel Food), cosmétiques, médicaments et agriculture, créant une complexité juridique unique.

En Europe, le CBD est simultanément : un ingrédient cosmétique autorisé (CE 1223/2009), un potentiel Novel Food en évaluation (EFSA), un principe actif pharmaceutique approuvé (Epidiolex®/EMA), un produit agricole subventionné (PAC) et un dérivé d'une plante historiquement classée comme stupéfiant (Convention 1961). Cette superposition réglementaire crée des incohérences que l'industrie et les législateurs tentent de résoudre. La tendance mondiale est à la normalisation progressive du CBD, avec une distinction croissante entre CBD et THC dans les cadres légaux.

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